Déposée le 1 septembre 1993 par monsieur BOLI BASILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASILE BOLI MON BASILOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est monsieur BOLI BASILE domicilié(e) QUARTIER DES SOLANS CHEMIN DU VALDAT, 13400 AUBAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MAZOUZ MUSTAPHA - France.
La marque BASILE BOLI MON BASILOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILE BOLI MON BASILOU est expirée depuis le 1 septembre 2003.
BOLI BASILE a également déposé les autres marques suivantes : BASILE BOLI
MONSIEUR BOLI BASILE - QUARTIER DES SOLANS CHEMIN DU VALDAT, 13400 AUBAGNE - France
MONSIEUR MAZOUZ MUSTAPHA - France
Inscription le 9 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165038 - Publication au BOPI 1993-11-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire cartes à jouer; caractères d'imprimerie clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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